J.O. 167 du 21 juillet 2004
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Décret du 13 juillet 2004 portant radiation (génie rural, eaux et forêts)
NOR : AGRA0401244D
Par décret du Président de la République en date du 13 juillet 2004, la démission de M. Alain Franc, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, est acceptée à compter du 1er mars 2004.